Politique de propriété intellectuelle
En cas d'ambiguïté dans la formulation linguistique ou de contradiction entre la version traduite et la version anglaise originale, la version anglaise prévaut toujours.
Voir la version anglaiseAvis concernant les plaintes relatives à la propriété intellectuelle
En cas de préoccupations ou de plaintes concernant une éventuelle violation des droits de propriété intellectuelle, veuillez nous envoyer un e-mail à ip@whosebilling.com, en identifiant avec précision les droits prétendument violés et les produits concernés. Remarque : cette adresse e-mail est réservée aux questions de propriété intellectuelle et aux questions juridiques ; les autres demandes pourraient ne pas recevoir de réponse.
Droits de propriété intellectuelle
Tous les contenus, matériels, marques, logos, noms de produits, designs, images, graphiques, textes, logiciels, technologies, fonctionnalités et autres propriétés intellectuelles affichés ou mis à disposition via le site Web, les produits, les applications ou les services CyboPal sont la propriété de CyboPal, de ses affiliés, de ses concédants de licence ou de ses partenaires autorisés, sauf indication contraire.
Vous ne pouvez pas copier, reproduire, modifier, distribuer, publier, afficher, vendre, concéder sous licence, désosser ou exploiter de toute autre manière toute partie de notre site Web, de nos produits, applications, logiciels, technologies ou contenus sans notre consentement écrit préalable.
Rien dans les présentes conditions ne vous accorde de droits de propriété ou de licence d'utilisation des marques, logos, designs de produits, logiciels, technologies ou autres propriétés intellectuelles de CyboPal, sauf autorisation expresse écrite de notre part.
Toute utilisation non autorisée de la propriété intellectuelle de CyboPal peut enfreindre les lois applicables en matière de droit d'auteur, de marques, de brevets, de secrets commerciaux et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.